Informations légales
Mentions légales
Informations relatives à l’éditeur et à l’hébergeur du site mantea.fr.
À compléter avant mise en ligne. Les champs entre crochets doivent être renseignés avec les informations d’immatriculation définitives de la société et de l’hébergeur.
Éditeur du site
Le site mantea.fr est édité par :
- —
Dénomination sociale
[RAISON SOCIALE], [FORME JURIDIQUE] au capital de [MONTANT] €
- —
Siège social
[ADRESSE COMPLÈTE], [CODE POSTAL] [VILLE], France
- —
Immatriculation
RCS de [VILLE] sous le numéro [SIREN] — Numéro de TVA intracommunautaire : [TVA]
- —
Directeur de la publication
Bertrand de Poly, en qualité de [FONCTION]
- —
Contact
Hébergeur
Le site est hébergé par [NOM DE L’HÉBERGEUR], [ADRESSE], [CODE POSTAL] [VILLE], [PAYS] — téléphone : [TÉLÉPHONE].
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composés ce site — textes, illustrations, marques, logos, structure et code — demeure la propriété exclusive de son éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, requiert l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.
Responsabilité
L’éditeur apporte le plus grand soin à l’exactitude des informations publiées et les met à jour régulièrement. Ces informations conservent un caractère général et demeurent susceptibles d’évolution. Elles constituent ni un engagement contractuel, ni une offre au sens juridique du terme.
Les liens hypertextes vers des sites tiers sont proposés à titre d’information ; l’éditeur exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.
Données personnelles
Le traitement des données collectées via ce site est décrit dans la politique de confidentialité.
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales relèvent du droit français. Tout litige lié à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des tribunaux français.